CONSEIL MUNICIPAL DU 15 DÉCEMBRE 2011
Hôtel de Ville
ORDRE DU JOUR :
Séquence 1 :
Monsieur SARRE 5’00
DESIGNATION D’UN SECRETAIRE DE SEANCE
APPROBATION DU COMPTE RENDU ANALYTIQUE DU 16-11-11
Monsieur SARRE 8’45
1 - Voeu du Conseil municipal sollicitant un renfort des forces de
police nationale sur le territoire de Colombes
Monsieur RAINFRAY 31’35
Monsieur GOUALLOU 38’45
Madame COBLENTZ 44’15
Monsieur BAUER 52’01
Madame YADE 59’05
Madame GOUETA 1H03’25
Monsieur SARRE 1H08’40
Madame GOUETA 1H10’15
Madame CHOMBEAU SOUDAIS 1H10’55
Monsieur CHAIMOVITCH 1H14’08
Monsieur SARRE 1H20’
Séquence 2 :
Monsieur SARRE 1H41’36
2 - Désignation d'un représentant de la commune au Comité
stratégique de la Société du Grand Paris
Monsieur SARRE 1H43’10
3 - Désignation des délégués intercommunaux appelés à siéger au
conseil communautaire du syndicat intercommunal à vocation unique
de la restauration collective CO.CLI.CO
Madame VIGNON 1H45’55
Monsieur SARRE 1H47’45
Suspension de séance 1H52’
Monsieur SARRE 2H06’35
Monsieur DANILO 2H07’20
4 - Convention de mise à disposition de M. F. SOUCHET conclue
entre la ville de Colombes et le SIVU CO.CLI.CO
Madame GOUETA 2H08’55
Monsieur TRUPIN 2H13’55
Monsieur RAINFRAY 2H16’47
Monsieur SARRE 2H17’50
Monsieur DANILO 2H23’20
5 - Transfert du personnel de la restauration municipale au SIVU
CO.CLI.CO
Monsieur SARRE 2H24’15
Séquence 3 :
Madame CHOQUET 2H26’34
Rapport unique du n°6 au n°26
6 - Autorisation de signer l' avenant visant à transférer au SIVU de la
restauration collective le lot 1 du marché de fourniture de denrées
alimentaires "fruits et légumes frais"
7 - Autorisation de signer l'avenant visant à transférer au SIVU de la
restauration collective le lot 2 du marché de fourniture de denrées
alimentaires "pommes de terre et végétaux 4/5 gamme"
8 - Autorisation de signer l'avenant visant à transférer au SIVU de la
restauration collective le lot 3 du marché de fourniture de denrées
alimentaires "poisson frais"
9 - Autorisation de signer l'avenant visant à transférer au SIVU de la
restauration collective le lot 4 du marché de fourniture de denrées
alimentaires "denrées alimentaires surgelées"
10 - Autorisation de signer l'avenant visant à transférer au SIVU de la
restauration collective le lot 5 du marché de fournitures de denrées
alimentaires "glace"
11 - Autorisation de signer l'avenant visant à transférer au SIVU de la
restauration collective le lot 6 du marché de fourniture de denrées
alimentaires "Beurre- Oeuf- Fromage. BOF"
12 - Autorisation de signer l'avenant visant à transférer au SIVU de la
restauration collective le lot 7 du marché de fourniture de denrées
alimentaires "boulangerie, viennoiserie"
13 - Autorisation de signer l'avenant visant à transférer au SIVU de la
restauration collective le lot 8 du marché de fourniture de denrées
alimentaires "épicerie"
14 - Autorisation de signer l'avenant visant à transférer au SIVU de la
restauration collective le lot 9 du marché de fourniture de denrées
alimentaires "produits élaborés"
15 - Autorisation de signer les avenants visant à transférer au SIVU
de la restauration collective le lot 10 du marché de fourniture de
denrées alimentaires "biscuits"
16 - Autorisation de signer l'avenant visant à transférer au SIVU de la
restauration collective le lot 11 du marché de fourniture de denrées
alimentaires "produits déshydratés"
17 - Autorisation de signer l'avenant visant à transférer au SIVU de la
restauration collective le lot 12 du marché de fourniture de denrées
alimentaires "pizza fraiche"
18 - Autorisation de signer l'avenant visant à transférer au SIVU de la
restauration collective le lot 13 du marché de fourniture de denrées
alimentaires "sandwichs"
19 - Autorisation de signer l'avenant visant à transférer au SIVU de la
restauration collective le lot 15 du marché de fourniture de denrées
alimentaires "épicerie fine"
20 - Autorisation de signer l'avenant visant à transférer au SIVU de la
restauration collective le lot 16 du marché de fourniture de denrées
alimentaires "viande fraîche porc charcuterie"
21 - Autorisation de signer l'avenant visant à transférer au SIVU de la
restauration collective le lot 17 du marché de fourniture de denrées
alimentaires "viande fraîche boeuf, veau et agneau"
22 - Autorisation de signer l'avenant visant à transférer au SIVU de la
restauration collective le lot 18 du marché de fourniture de denrées
alimentaires "viande fraîche, lapin, volaille"
23 - Autorisation de signer les avenants visant à transférer au SIVU
de la restauration collective les 3 lots du marché de fourniture de
boissons
24 - Autorisation de signer l'avenant visant à transférer au SIVU de la
restauration collective le lot 1 du marché de fourniture de vaisselles,
petit matériel de cuisine, chariots et caisses en plastique "fourniture
de vaisselles"
25 - Autorisation de signer l'avenant visant à transférer au SIVU de la
restauration collective le lot 2 du marché de fourniture de vaisselles,
petit matériel de cuisine, chariots et caisses en plastique "petit
matériel de cuisine"
26 - Autorisation de signer l'avenant visant à transférer au SIVU de la
restauration collective le marché de fourniture de chariots et caisses
Madame CHOQUET 2H29’
Rapport unique du n°27 au n°35
27 - Autorisation de signer l'avenant visant à transférer au SIVU de la
restauration collective la convention de restauration conclue avec le
Ministère de l'économie, des finances et du budget
28 - Autorisation de signer l'avenant visant à transférer au SIVU de la
restauration collective la convention de restauration conclue avec la
Préfecture des Hauts-de-Seine
29 - Autorisation de signer l'avenant visant à transférer au SIVU de la
restauration collective la convention de restauration conclue avec Colombes Habitat Public
30 - Autorisation de signer l'avenant visant à transférer au SIVU de la
restauration collective la convention de restauration conclue avec l'Education nationale
31 - Autorisation de signer l'avenant visant à transférer au SIVU de la
restauration collective la convention de restauration conclue avec la
société Tout Petit Monde
32 - Autorisation de signer l'avenant visant à transférer au SIVU de la
restauration collective la convention de restauration conclue avec la
société Cap Enfants
33 - Autorisation de signer l'avenant visant à transférer au SIVU de la
restauration collective la convention de restauration conclue avec la
crèche Galipette
34 - Autorisation de signer l'avenant visant à transférer au SIVU de la
restauration collective la convention de restauration conclue avec la MJC
35 - Autorisation de signer l'avenant visant à transférer au SIVU de la
restauration collective la convention de restauration conclue avec
l'association des Vallées pour l'école Sainte-Marie des Vallées
36 - Autorisation de signer l'avenant visant à modifier la convention
d'intégration conclue avec l'Institut Baguer et le Ministère de
l'éducation nationale et à transférer au SIVU de la restauration
collective les prestations de restauration assurées pour le compte de l'Institut
Monsieur LOBRY 2H30’06
37 - Délégation d'attribution du conseil municipal au maire
Modification de la délibération n°7 du 16 décembre 2010 sur la gestion de la dette
Monsieur RAINFRAY 2H33’10
Madame GOUETA 2H35’58
Monsieur LOBRY 2H38’25
Monsieur LOBRY 2H42’25
Rapport unique du n°38 au n°42
38 - Décision modificative n°2 Budget ville Exercice 2011
39 - Décision modificative n°2 Budget Assainissement Exercice 2011
40 - Décision modificative n°2 Budget cuisine centrale Exercice 2011
41 - Décision modificative n°2 Budget centre sportif municipal - Parc Lagravère
Exercice 2011
42 - Décision modificative n°2 Budget Centre municipal de santé Exercice 2011
Monsieur RAINFRAY 2H54’04
Philippe SARRE 3H05’35
Monsieur RAINFRAY 3H06’25
Monsieur BAUER 3H08’03
Madame VIGNON 3H10’28
Madame ETCHEBERRY 3H11’16
Madame VIGNON 3H11’44
Monsieur SARRE 3H11’55
Monsieur RAINFRAY 3H12’
Monsieur LOBRY 3H12’15
Monsieur SARRE 3H18’30
Monsieur LOBRY 3H20’10
Monsieur LOBRY 3H22’
Rapport unique du n°43 au n°48
43 - Autorisation d'ouverture des crédits d'investissement 2012 budget ville
44 - Autorisation d'ouverture des crédits d'investissement 2012 budget assainissement
45 - Autorisation d'ouverture des crédits d'investissement 2012 budget zone artisanale
46 - Autorisation d'ouverture des crédits d'investissement 2012 budget cuisine centrale
47 - Autorisation d'ouverture des crédits d'investissement 2012 budget centre sportif municipal- Parc Lagravère
48 - Autorisation d'ouverture des crédits d'investissement 2012 budget centre municipal de santé
Madame VIGNON 3H22’42
Monsieur LOBRY 3H23’51
49 - Autorisation de verser une avance par anticipation du vote du budget primitif au Centre Communal d'Action Sociale
Séquence 4 :
Monsieur CHAIMOVITCH 3H24’45
50 - Concession d'aménagement de la ZAC Charles de Gaulle Est - désignation de l'aménageur
Madame GOUETA 3H29’03
Madame VIGNON 3H31’32
Monsieur CHAIMOVITCH 3H32’35
Monsieur RAINFRAY 3H36’
Monsieur SARRE 3H36’15
Monsieur CHAIMOVITCH 3H38’40
51 - Avenant n°1 à la Convention de Transfert de maîtrise d'ouvrage,
conclue le 23 avril 2010, entre la Ville de Colombes et Logirep pour la construction d'un nouveau centre social et culturel multigénérationnel au Petit-Colombes
Monsieur CHAIMOVITCH 3H41’25
96 –Logirep
Monsieur CHAIMOVITCH 3H43’48
52 - Réaménagement du Quartier des Grèves
Partie Grèves 1 Lot n°1 - bâtiments, parkings et halls Avenant n°1 au marché de travaux
Madame GOUETA 3H46’18
Monsieur CHAIMOVITCH 3H47’56
Monsieur SARRE 3H48’15
Madame GOUETA 3H48’35
Monsieur SARRE 3H48’42
Madame VIGNON 3H49’55
Monsieur DESTREM 3H51’12
Madame VIGNON 3H51’50’
Monsieur DESTREM 3H51’58
Monsieur CHAIMOVITCH 3H52’26
Monsieur CHAIMOVITCH 3H53’55
53 - Acquisition du bien sis 156, 174, 178 et 190 rue des Renouillers
à Colombes cadastré section BX n° 177p d'une superficie de 499 m²
appartenant à l'Assistance Publique-Hôpitaux de Paris
Monsieur CHAIMOVITCH 3H55’
54 - Acquisition par la ville de Colombes de divers lots de la
copropriété sise 23-25 avenue Joseph Antoine, cadastrée section K n°
13 et 15, d'une superficie respective de 344 m² et 191 m² appartenant
à Colombes Habitat Public
Monsieur CHAIMOVITCH 3H56’20
55 - Acquisition par la ville de Colombes du lot n°107 de la
copropriété sise 67 rue Paul Bert à Colombes, cadastrée section BT
n°24, d'une superficie de 244 m², appartenant à la SCI du Patrimoine,
représentée par Mme POIRIER
Madame YADE 3H57’06
Monsieur CHAIMOVITCH 3H58’26
Monsieur CHAIMOVITCH 3H59’20
56 - Cession à Colombes Habitat Public du lot n°313 de la
copropriété sise 7/9 rue Jules Michelet à Colombes, cadastrée section
M n°581, d'une superficie de 5.836 m², appartenant à la ville de Colombes
Monsieur RAINFRAY 4H00’37
Madame DIOP 4H01’03
Madame GOUETA 4H01’32
Madame DIOP 4H01’43
Monsieur SARRE 4H02’01
Monsieur CHAIMOVITCH 4H03’05
57 - Taxes d'urbanisme : remise gracieuse des pénalités et intérêts de retard
M. TAFERANT AISSA (1er permis de construire modificatif)
58 - Taxes d'urbanisme : remise gracieuse des pénalités et intérêts de retard
M.TAFERANT AISSA (3ème permis de construire modificatif)
Monsieur CHAIMOVITCH 4H03’53
59 - Présentation du rapport d'activité du Syndicat Intercommunal
pour le Gaz et l'Electricité en Ile de France - année 2010
Séquence 5 :
Monsieur DESTREM 4H07’13
60 - Aménagement de la mediathèque de l'éco-quartier de la Marine
Marché de maîtrise d'oeuvre
Avenant n° 1 - Etablissement du forfait définitif de rémunération
Monsieur DESTREM 4H08’05
61 - Réhabilitation et extension de la maternelle Victor Hugo et
bassin de rétention de 1700 m3 Attribution du marché de travaux
Madame VIGNON 4H08’38
Monsieur DESTREM 4H08’55
Monsieur DESTREM 4H09’20
62 - Réhabilitation et extension de la maternelle Victor Hugo et bassin de rétention de 1700 m3 Attribution du marché d'assurances
Monsieur DESTREM 4H09’44
63 - Construction du groupe scolaire de l'éco-quartier de la Marine
Marché de maîtrise d'oeuvre Avenant n° 1 - Etablissement du forfait définitif de rémunération
Madame GOUETA 4H10’34
Monsieur DESTREM 4H11’48
Monsieur SARRE 4H12’50
Monsieur DESTREM 4H13’28
64 - Approvisionnement en fournitures et matériaux pour les services techniques
Autorisation de signature du marché
Madame VIGNON 4H14’56
Monsieur SARRE 4H15’22
Madame GOUETA 4H15’38
Monsieur SARRE 4H16’15
Monsieur DESTREM 4H16’57
65 - Autorisation donnée au Maire de déposer un dossier de:
- permis de démolir
- déclaration préalable des travaux
- permis de construire
au nom de la commune pour diverses parcelles communales
Madame GOUETA 4H17’32
Monsieur SARRE 4H17’58
Monsieur BENBELAID 4H19’35
66 - Entretien, exploitation et rénovation des installations d'éclairage public
Attribution du marché
Séquence 6 :
Monsieur BACHELAY 4H20’34
67 - Restructuration des abords de la gare du stade Marché de maîtrise d'oeuvre
Avenant n° 1 - Etablissement du forfait définitif de rémunération
Madame GOUETA 4H22’16
Monsieur SARRE 4H25’05
Monsieur BACHELAY 4H29’05
Monsieur RAINFRAY 4H30’07
Monsieur SARRE 4H30’35
Monsieur BACHELAY 4H30’48
Monsieur BACHELAY 4H33’42
68 - Marché de maîtrise d'œuvre pour l'opération : Aménagements
qualitatifs complémentaires des abords de la gare du Stade Signature du marché
Madame VIGNON 4H35’44
Monsieur SARRE 4H36’51
Madame VIGNON 4H36’55
Monsieur BELGOURCH 4H37’22
Monsieur SARRE 4H37’30
Monsieur BELGOURCH 4H37’40
Monsieur BACHELAY 4H39’08
Madame VIGNON 4H40’17
Monsieur BACHELAY 4H40’27
Madame VIGNON 4H40’49
Monsieur BACHELAY 4H40’55
Monsieur DESTREM 4H43’43
Madame GOUETA 4H44’42
Monsieur BACHELAY 4H45’19
Monsieur BELGOURCH 4H46’11
Monsieur SARRE 4H46’23
Monsieur BACHELAY 4H46’53
69 - Délégation de service public du stationnement public
Présentation du rapport annuel d'activité et du compte de gestion pour l'année 2010
Madame GOUETA 4H47’35
Monsieur SARRE 4H49’55
Monsieur RAINFRAY 4H52’25
Monsieur BACHELAY 4H52’30
Monsieur BACHELAY 4H54’03
70 - Présentation du rapport d'activité du Syndicat Intercommunal de la Périphérie de Paris pour l'Electricité et les Réseaux de Communication (SIPPEREC) - année 2010
Madame VIGNON 4H54’20
Monsieur BACHELAY 4H54’40
Monsieur SARRE 4H55’17
71 - Délégation de service public pour l'enlèvement et la mise en fourrière de véhicules - ESD
Constatation de l'absence de communication à la commune du rapport d'activité 2010
Séquence 7:
Madame BERNARD 4H56’30
72 - Marché de fourniture de corbeilles de rue Attribution des lots 1 et 2
Madame BERNARD 4H57’12
73 - Demande d'autorisation présentée par la société REVIVAL en
vue d'exploiter une plate-forme de recyclage et de valorisation de
déchets métalliques au 3/5 route du Môle Central à Gennevilliers.
Enquête publique- Avis de Conseil Municipal
Madame VIGNON 5H00’38
Madame BERNARD 5H01’20
74 - Rapport annuel sur le prix et la qualité du service public
d'élimination des déchets de la ville de Colombes au titre de l'année 2010 :
- Rapport d'activité du service collecte
- Rapport d'activité du SYCTOM
- Rapport d'activité du SYELOM
Madame BERNARD 5H05’05
75 - Présentation du rapport annuel sur le prix et la qualité des
services de distribution publique d'eau potable du Syndicat des Eaux
de la Presqu'ile de Gennevilliers-année 2010
Madame BERNARD 5H07’07
76 - Rapport annuel sur le prix et la qualité du service public de
l'assainissement au titre de l'année 2010 :
- rapport d'activité du délégataire Eau et Force
- rapport annuel du service voirie/assainissement
Monsieur DRONIOU 5H08’17
Rapport unique du n°77 au n°84
77 - Attribution d'une subvention projet au profit de l'association
"ANNIBAL ET SES ELEPHANTS" pour aider au remplacement de
véhicules accidentés, véhicules composant l'espace scénique de la compagnie.
78 - Attribution d'une subvention projet au profit de l'association
"KARATE CLUB COLOMBES" pour la participation à la coupe de France de Karaté
79 - Attribution d'une subvention projet au profit de l'association
"Loisirs Sportifs Olympiques de Colombes" dite LSOC pour la
participation à la finale de la coupe de football des Hauts de Seine
80 - Attribution d'une subvention projet au profit de l'association "LE MANEGE EN CHANTANT"
81 - Attribution d'une subvention projet au profit de l'association
"Proxim'Services 92" pour contribution au renouvellement de son
parc informatique, proratisée au nombre de colombiens adhérents
82 - Attribution d'une subvention projet au profit de l'association
"Tennis Club Amiot" pour la réalisation de travaux d'entretien des équipements sportifs
83 - Attribution d'une subvention projet au profit de l'association
"Maison des Jeunes et de la Culture - Théâtre de Colombes" dite
MJC-TC pour l'organisation des "41ème Rencontres de la Toussaint"
84 - Attribution d'une subvention projet au profit de l'association
"Collectif Masque" pour la réalisation du projet de sensibilisation à
l'égalité homme-femme
Monsieur BAUER 5H12’38
Monsieur BELGOURCH 5H13’10
Monsieur SARRE 5H13’52
Monsieur PATTIER 5H15’23
Séquence 8:
Monsieur DANILO 5H16’35
85 - Régime indemnitaire des agents communaux
Modification de la délibération n°37 du 16 décembre 2010
Monsieur RAINFRAY 5H19’18
Monsieur SARRE 5H20’45
Monsieur RAINFRAY 5H22’00
Monsieur SARRE 5H22’48
Monsieur BAUER 5H24’44
Monsieur SARRE 5H24’52
Monsieur DANILO 5H25’33
Monsieur SARRE 5H29’20
Monsieur LE PREVOST 5H33’28
86 - Animations commerciales sur le Marché du Centre : subvention
de fonctionnement consentie en 2012 à l'Association "Groupement
des commerçants non sédentaires"
87 - Animations commerciales sur les Marchés du Petit Colombes et
Marceau - subvention de fonctionnement consentie en 2012 à
l'Association "Les Petits Marchés de colombes"
Monsieur SARRE 5H35’10
Madame VIGNON 5H36’10
Monsieur LE PREVOST 5H36’25
Monsieur SARRE 5H37’20
88 - Programmation 2011 des actions du PLIE : fixation de la
subvention prévisionnelle du Fonds Social Européen sous couvert de l'association GMFE 92
Madame ETCHEBERRY 5H39’
89 - Circuits, mini-circuits et séjours en 2012 destinés aux abonnés du service intergénérationnel. - lot N°3 "circuit en Ecosse"
Autorisation de signer l'avenant N°1 avec la société PMC VOYAGES
90 - Accueil des enfants porteurs d'un handicap dans les centres de loisirs de la ville de Colombes Approbation du principe de création de tarifs
Monsieur RAINFRAY 5H40’10
Monsieur BELGOURCH 5H40’40
Madame ETCHEBERRY 5H41’45
Monsieur BELGOURCH 5H42’36
Monsieur SARRE 5H42’52
Madame AKHARRAZ 5H44’
91 - Contrat enfance jeunesse 2010/2013
Approbation de l'avenant n° 1 entre la ville de Colombes et la Caisse
d'Allocations Familiales des Hauts-de-Seine
Madame AKHARRAZ 5H44’45
92 - Délégation de service public du Multi-accueil "les Koalas" - rue de la Cerisaie
Présentation du rapport annuel d'activité et du compte de gestion pour l'année 2010
Monsieur FRAGER 5H45’30
93 - Délégation de service public pour l'exploitation du cinéma "Les 4 Clubs" - rapport d'activité 2010
Monsieur NICOT 5H48’40
Monsieur SARRE 5H49’36
Monsieur FRAGER 5H49’55
Monsieur RAINFRAY 5H51’42
Monsieur SARRE 5H53’20
Monsieur RAINFRAY 5H54’30
Monsieur SARRE 5H54’45
Monsieur NICOT 5H56’25
Monsieur SARRE 5H56’40
Monsieur PATTIER 5H57’13
94 - Mise à disposition des équipements stades et gymnases de la commune
Approbation du principe de création de tarifs
Monsieur RAINFRAY 5H58’
Monsieur PATTIER 5H58’19
Monsieur PATTIER 5H59’06
95 - Reversement d'une partie de la recette de la manifestation
"corrida pédestre de colombes" au profit de l'opération Téléthon 2011
Monsieur SARRE 6H
COMPTE RENDU DES DECISIONS DU MAIRE
Madame VIGNON 6H00’20
Madame ETCHEBERRY 6H00’35
Monsieur SARRE 6H01’10
