CONSEIL MUNICIPAL DU 1 FEVRIER 2012
19 Heures 30 – Hôtel de Ville
Séquence 1
Monsieur SARRE 08 42
- DESIGNATION D’UN SECRETAIRE DE SEANCE
- APPROBATION DU COMPTE RENDU ANALYTIQUE DU 15-12-11
Monsieur SARRE 09 25
1 - Prolongement du tramway T1 entre Asnieres-Gennevilliers-Les Courtilles et le tramway T2 à Colombes Choix du tracé
Monsieur RAINFRAY 25’44
Monsieur SARRE 30’42
Monsieur RAINFRAY 30’55
Madame YADE 35’45
Monsieur TRUPIN 41’10
Monsieur BACHELAY 43’55
Monsieur CHAIMOVITCH 52’45
Monsieur BENBELAID 1h07’04
Madame GOUETA 1h09’50
Monsieur ARCEDIANO 1h12’45
Monsieur SARRE 1h15’55
Monsieur CHAIMOVITCH 1h30’
Monsieur SARRE 1h30’10
Séquence 2
Monsieur SARRE 1h32’10
Rapport unique n°2 à n°3
2 - Modification du nombre des commissions municipales - fixation du nombre de leurs membres
3 - Commission Finances, Administration, Démocratie et Services de Proximité
Désignation des membres
Madame GOUETA 1h33’10
Monsieur SARRE 1h34’25
Madame VIGNON 1h40’25
Madame GOUETA 1h40’44
Monsieur SARRE 1h42’02
Séquence 3
Monsieur SARRE 1h45’39
4 - Fixation de la participation de la commune de Colombes au budget du SIVU CO.CLI.CO
Madame GOUETA 1h46’45
Monsieur SARRE 1h49’41
Monsieur SARRE 1h56’33
5 - Remise gracieuse de dette à Mme Pieranti
Madame GOUETA 1h56450
Monsieur SARRE 1h57’20
Monsieur BAUER 2h00’40
Monsieur SARRE 2h01’42
Monsieur SARRE 2h03’26
6 - Cession de licence IV de débit de boissons au profit de Madame Djamila DJELOUAH
Monsieur LE PREVOST 2h04’
7 - Délégation de pouvoir donnée au Maire dans le cadre des marchés publics de fournitures et de services, et des marchés de maîtrise d'oeuvre
Abrogation des délibérations n°1 du 04 février 2010 et du 23 septembre 2010
Monsieur TRUPIN 2h06’22
Monsieur SARRE 2h06’35
Monsieur TRUPIN 2h06’53
Madame YADE 2h07’21
Monsieur SARRE 2h08’35
Séquence 4
Monsieur CHAIMOVITCH 2h10’45
8 - ZAC CHAMPS PHILIPPE 2 - prorogation - avenant n°5 à la concession d'aménagement du 29 juin 1994
Madame GOUETA 2h11’45
Monsieur CHAIMOVITCH 2h12’40
Madame GOUETA 2h13’55
Monsieur CHAIMOVITCH 2h14’15
Madame MONGE 2h14’32
Monsieur CHAIMOVITCH 2h15’
9 - Projet de Rénovation Urbaine de la ZRU Petit-Colombes / Grèves
Projet de réaménagement du quartier des Grèves : Partie Grèves 1 - Dénomination des deux nouvelles rues
Madame VIGNON 2h15’55
Monsieur CHAIMOVITCH 2h16’30
Madame GOUETA 2h17’05
Monsieur SARRE 2h18’02
Monsieur CHAIMOVITCH 2h18’30
10 - Projet de Rénovation Urbaine de la ZRU Petit-Colombes / Grèves
Requalification des places et square du coeur de quartier :
- Place Louis Aragon
- Place et square Victor Basch
Attribution des marchés de travaux pour les lots n°1, 2 et 3 - désignation des entreprises
Madame COBLENTZ 2h19’52
Monsieur SARRE 2h21’19
Madame COBLENTZ 2h22’15
Monsieur SARRE 2h22’30
Monsieur LE PREVOST 2h22’50
Monsieur DESTREM 2h23’09
Monsieur SARRE 2h23’38
Madame GOUETA 2h24’
Monsieur SARRE 2h24’42
Monsieur CHAIMOVITCH 2h27’50
11 - Projet de Rénovation Urbaine - ZRU Petit-Colombes / Grèves
Création d'un pôle public de proximité
Demandes de subventions auprès du Conseil général des Hauts-deSeine et du Conseil Régional d'Ile-de-France
Madame GOUETA 2h28’38
Monsieur SARRE 2h29’16
Madame BARTHELEMY-RUIZ 2h30’55
Monsieur CHAIMOVITCH 2h31’50
12 - ZAC de l'Ile Marante - Transfert de la subvention de la Région Ile-de-France au bénéfice de la CODEVAM
Monsieur CHAIMOVITCH 2h33’14
13 - Acquisition par la ville de Colombes des parcelles cadastrées section BO n°608, 609 et 612, sises 86-88 rue Jules Ferry à Colombes, d'une superficie totale de 966 m², appartenant au Groupe Cardinal
Madame VIGNON 2h34’13
Madame GOUETA 2h34’58
Monsieur SARRE 2h35’22
Monsieur CHAIMOVITCH 2h36’
Monsieur CHAIMOVITCH 2h38’
14 - Taxe d'urbanisme : remise gracieuse des pénalités et intérêts de retard M. et Mme MAHANI
Monsieur CHAIMOVITCH 2h38’05
15 - Taxes d'urbanisme : remise gracieuse des pénalités et intérêts de retard Mme M. MARINKOVIC
Séquence 5
Madame MONGE 2h38’35
16 - Suivi-animation de l'opération de l'Habitat "Plateau-Colbert".
Avenant n°1 au marché conclu avec la société Urbanis
Monsieur TRUPIN 2h40’05
Monsieur RAINFRAY 2h40’57
Madame MONGE 2h42’02
Madame GAGNAIRE 2h43’30
17 - Demande d'autorisation d'exploiter, au titre des Installations Classées pour la Protection de l'Environnement, formulée par la société TRAPIL, classée SEVESO Enquête publique Avis de Conseil Municipal
Monsieur TRUPIN 2h46’56
Monsieur SARRE 2h47’28
Madame GAGNAIRE 2h49’15
Aménagement et Développement Durables Rapport unique n°18 à n°19
18 - Fourniture de corbeilles de rues
Retrait de la délibération n°72 du 15 décembre 2011
19 - Marché de fournitures de corbeilles de rue Lancement de la procédure de consultation
Autorisation donnée au Maire de signer les marchés à venir
Madame GOUETA 2h50’11
Madame VIGNON 2h51’55
Monsieur FRAGER 2h53’08
Madame VIGNON 2h53’35
Monsieur SARRE 2h53’38
Madame GAGNAIRE 2h53’53
Monsieur SARRE 2h54’22
Madame LE GUENNEC-SARRE 2h55’12
Monsieur BOUHALOUFA 2h57’34
Séquence 6
Monsieur DESTREM 2h58’22
20 - Construction d'une structure multi accueil petite enfance crèche familiale et halte garderie Jean Jacques Rousseau
Avenants n°1 aux marchés de travaux :
Lot n°6 menuiseries intérieures
Lot n°7 plomberie sanitaires
Lot n°8 électricité
Madame GOUETA 2h59’11
Monsieur DESTREM 2h59’32
Monsieur BOUCHOUICHA 3h00’06
Monsieur SARRE 3h0030’
Monsieur DESTREM 3h00’50
21 - Travaux d'entretien des bâtiments communaux
Lot 1B Gros oeuvre
Avenant n°2 de transfert
Monsieur DESTREM 3h01’23
22 - Propriété communale sise 98 avenue de Stalingrad (DEPAEPE)
Autorisation donnée au Maire de déposer un permis de démolir au nom de la commune
Madame GOUETA 3h02’11
Monsieur SARRE 3h03’
Monsieur BAUER 3h03’33
Monsieur SARRE 3h03’54
Monsieur BAUER 3h05’14
Monsieur SARRE 3h05’25
Madame BARTHELEMY-RUIZ 3h06’06
23 - Attribution d'avances sur subventions 2012 à diverses associations
Monsieur TRUPIN 3h07’55
Madame GOUETA 3h08’41
Madame VIGNON 3h09’09
Monsieur SARRE 3h10’01
Madame BARTHELEMY-RUIZ 3h11’35
Madame VIGNON 3h12’50
Monsieur SARRE 3h13’13
Madame VIGNON 3h13’45
Monsieur SARRE 3h14’10
Monsieur DANILO 3h15’11
24 - Participation à une procédure de mise en concurrence pour la conclusion d'un contrat de protection sociale complémentaire
Madame VIGNON 3h16’44
Monsieur SARRE 3h18’15
Monsieur BEN BRAHAM 3h21’15
25 - Démocratie Locale :
- modification du périmètre des conseils de quartier
- modification de la composition et de la charte de fonctionnement des conseils de quartier 2011/2014
- modification de la représentation au sein du collège des représentants du Conseil Municipal
Madame COBLENTZ 3h23’17
Madame VIGNON 3h23’47
Monsieur TRUPIN 3h25’
Monsieur SARRE 3h26’07
Monsieur BEN BRAHAM 3h26’35
Madame GOUETA 3h29’25
Monsieur SARRE 3h29’45
Séquence 7
Monsieur SARRE 03h30’11
Avenue Gabriel
Monsieur TRUPIN 03h30’30
Madame GOUETA 03h33’40
Monsieur SARRE 03h35’35
Monsieur RAINFRAY 03h44’21
Monsieur SARRE 03h44’35
COMPTE RENDU DES DECISIONS DU MAIRE 03h46’02
Madame GOUETA 03h46’15
Madame VIGNON 03h47’05
Monsieur TRUPIN 03h48’02
Monsieur SARRE 03h48’37
Madame VIGNON 03h49’22
Monsieur DESTREM 03h49’50
Madame VIGNON 03h49’58
Madame YADE 03h50’06
Monsieur SARRE 03h50’18
