Services en ligne

  1. Accueil
  2. Informations transversales
  3. Actualités
  4. Arc sportif : enquête publique unique

Urbanisme

Arc sportif : enquête publique unique

Opération d'aménagement de l'Arc Sportif : consultez l'enquête publique et les conclusions du commissaire enquêteur.

Suite à l'enquête publique unique relative à la ZAC Arc Sportif (au titre de l'article L123_6 du Code de l'environnement)  le rapport du commissaire-enquêteur, transmis le 11 décembre 2017,est disponible sur le site de la Préfecture des Hauts-de-Seine.

 

 

 

500

350

Informations annexes au site

Vos élus

Amélie DELATTRE

Conseillère municipale

Contacter votre élu

À voir aussi

Informations du bas de page

Réalisation : Stratis

https://www.colombes.fr/actualites-23.html?cHash=949bdd2cd3fc1176b499f800a278e13e