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Informations pratiques

Conseil municipal du 14 décembre 2023

ORDRE DU JOUR :

- DÉSIGNATION D’UN SECRÉTAIRE DE SÉANCE

- APPROBATION DU COMPTE RENDU ANALYTIQUE

- VOTE DES DÉLIBERATIONS

- COMPTE RENDU DES DÉCISIONS

- QUESTION ORALE, VOEU

Madame SOW Fatoumata

1) Convention cadre relative à l'organisation et au succès des Jeux Olympiques et Paralympiques de 2024

2) Reversement de la totalité des recettes des Foulées Olympiques Colombiennes 2023 au Comité des Hauts-de-Seine de la Ligue Nationale de Lutte contre le cancer

 

Monsieur AGOUMALLAH Boumedienne

3) Instauration de la prime de pouvoir d'achat exceptionnelle pour les agents municipaux

4) Modification des conditions de versement du forfait "mobilités durables" aux agents municipaux

5) Modification du tableau des effectifs

6) Création de taux de vacations pour l'organisation et l'encadrement des manifestations festives, culturelles et sportives

7) Modification de la Charte fixant les conditions de télétravail des agents municipaux

8) Prise en charge des frais de transport, d'hébergement et de restauration engagés par les personnels et élus dans le cadre des déplacements temporaires

 

Madame ALADRO Cecilia

9) Décision modificative n°2 - Budget Principal Ville - Exercice 2023

10) Décision modificative n°2 - budget annexe centre sportif du Parc Lagravère - Exercice 2023

11) Décision modificative n°2 - budget annexe Zone artisanale Gabriel Péri - Exercice 2023

12) Autorisation d'ouverture des crédits d'investissement - Budget Principal Ville - Exercice 2024

13) Autorisation d'ouverture des crédits d'investissement - Budget annexe centre sportif Pierre Lagravère - Exercice 2024

14) Autorisation d'ouverture des crédits d'investissement - Budget annexe zone artisanale Gabriel Péri - Exercice 2024

15) Approbation de la convention d'avance de trésorerie à conclure entre la Ville et son C.C.A.S pour l'exercice 2024

16) Autorisation de verser une avance sur subvention au C.C.A.S par anticipation du vote du Budget primitif pour 2024

17) Admission de créances en non-valeurs et créances éteintes de produit irrécouvrables - Exercice 2023

18) Approbation du rapport 2023 de la Commission locale d'évaluation des charges transférées (CLECT) instituée entre l'EPT Boucle Nord de Seine et ses communes membres

19) Approbation de la convention d'avance de trésorerie à conclure entre les villes de Clichy et de Colombes et le SIVU Co.Cli.Co pour l'exercice 2024

20) Délibération de reprise et de constitution de provisions

 

Monsieur BEKKOUCHE Adda

21) Signature d'une convention de coopération avec la ville de Salfit (Palestine)

 

Monsieur BACHELAY Alexis

22) Échange des emplacements de stationnement n°12740 et 12741 sis 28 rue du Bournard appartenant à la Ville en contrepartie de l'emplacement double n°10448 appartenant à M. PRADILLON Olivier

23) Échange de l'emplacement de stationnement simple à créer sis 28 rue du Bournard appartenant à la Ville en contrepartie de l'emplacement simple n°10210 appartenant à Mme LE COARER Sylviane

24) Prolongement du futur tramway T1 : Cession au Conseil Départemental des Hauts-de-Seine des parcelles communales situées dans le périmètre de DUP du prolongement du tramway T1 et des parcelles communales non comprises dans le périmètre de DUP mais nécessaires à la réalisation de ladite opération.

25) Acquisition par la ville de Colombes de la parcelle départementale sise 82 avenue de Stalingrad à Colombes, cadastrée section N n°494p, d'une superficie de 23 m²

 

Monsieur BEAUSSIER Julien

26) Convention avec Colombes Habitat Public définissant les règles applicables aux réservations de logements locatifs sociaux relevant du contingent communal.

 

Madame GASMI Samia

27) Programmation des actions du Plan Local pour l'Insertion et l'Emploi (PLIE) du 1er janvier 2024 au 31 décembre 2024 et son plan de financement

28) Signature de conventions cadres de partenariat avec les acheteurs privés, définissant et élargissant la mise en œuvre des clauses d'insertion sur le territoire de Colombes

29) Signature d'une convention portant sur l'attribution d'une subvention relative à la création d'un poste de facilitateur de clauses sociales dans le cadre du PNAD - Plan National d'Achats Durables 2022/2025

Madame MESTRES Valerie

30) Présentation du rapport annuel du Contrat de Ville 2022 et quartiers engagement 2030

Madame ARNOULD Claire

31) Convention de prestation de service entre le CCAS et la Ville pour le financement de l'arbre de Noël

Madame TRICARD Perrine

32) Adhésion au réseau national "Décider Ensemble"


Madame CHOQUET Elizabeth

33) Mise à disposition d'équipements municipaux pour les partis politiques

34) Avenants financiers 2024 avec les associations conventionnées

35) Signatures de conventions pluriannuelles d'objectifs avec les associations

36) Adoption d'une charte "association inclusive"


Monsieur PIERRE Thomas

37) Dons d'ordinateurs portables et de matériels informatiques à des associations


Monsieur BEN BRAHAM Aissa

38) Recensement de la longueur de la voirie communale sur le territoire de la Commune de Colombes - année 2023

Madame NICOLAS Helene

39) Renouvellement de la convention du forfait post-stationnement


Madame O'SHEA Sally

40) Présentation du rapport 2022 de la Commission Communale pour l'Accessibilité


Monsieur CHARREIRE Maxime

41) Création des zones d'accélération des énergies renouvelables

42) Délégation de Service Public pour la réalisation d'une chaufferie biomasse pour la ZAC de la Marine - Société BOISMARINE - rapport d'activité 2022

Madame BARTHELEMY-RUIZ Chantal

43) Délégation de service public pour l'exploitation et la gestion du cinéma "L'Hélios" - rapport d'activités 2022


Madame MAATOUGUI Nagete

44) Rapport d'activités 2022 du SIPPEREC

45) Rapport d'activités 2022 du SIGEIF

46) Avenants de prolongation des Délégations de Service Public des crèches "Les Mouettes" et "Les Koalas"

47) Délégation de Service Public du multi accueil "les Mouettes". Rapport d'activités 2022

48) Délégation de Service Public du multi-accueil "les Alouettes". Rapport d'activités 2022

49) Délégation de Service Public du multi accueil "les Poussins". Rapport d'activités 2022

50) Délégation de Service Public du multi accueil "les Koalas". Rapport d'activités 2022

Monsieur MICHALLET Leopold

51) Délégation de service public pour le stationnement public souterrain et sur voirie - Société QPARK - Rapport d'activité année 2022

52) Grilles tarifaires 2024 Q-PARK - Parcs en ouvrage

Informations du bas de page

Réalisation : Stratis

https://www.colombes.fr/conseil-municipal-du-14-decembre-2023-1360.html