Conseil Municipal du 16 février 2023

 -  DÉSIGNATION D’UN SECRÉTAIRE DE SÉANCE
-  APPROBATION DU COMPTE-RENDU ANALYTIQUE
-  VOTE DES DÉLIBÉRATIONS
-  COMPTE-RENDU DES DÉCISIONS
-  VŒUX

CHAIMOVITCH Patrick

1) Principe d'interdiction du recours aux traitements automatisés d'algorithmes sur la base des données personnelles ou individuelles dans l'espace public de la Ville de Colombes

ALADRO Cecilia

2) Rapport d'orientation budgétaire (ROB) 2023

3) Garantie communale d'un emprunt de 660 000 euros de la Société LOGIREP conclu auprès de la Banque Postale dans le cadre des opérations de travaux de rénovations de 70 logements rue Colbert et rue Cotes d'Auty

4) Avis du conseil municipal concernant la demande de remise gracieuse adressée par Monsieur Damien BEAUJARD dans le cadre d'une procédure de mise en débets du comptable public de la commune de Colombes

5) Bilan de l'utilisation du fonds de solidarité des communes de la Région Île-de-France pour l'exercice 2022

STEPHAN Pierre-Jean

6) Rapport 2022 égalité Femmes-Hommes

CHARREIRE Maxime

7) Rapport développement durable 8) Lutte contre le frelon asiatique

NICOLAS Hélène

9) Délégation de Service Public gestion enlèvement et mise en fourrière des véhicules en infraction ou abandonnés sur la voie publique - Rapport annuel 2021 INTER DEPANNAGE

DULAC Boris

10) Participation de la ville au financement des classes autogérées année scolaire 2022-2023

MESTRES Valérie

11) Approbation et signature d'une convention de partenariat avec la Fondation PSG relative au programme "Allez les filles"

CHOQUET Elizabeth

12) Avances de subventions aux associations 2023
13) Versement d'une subvention exceptionnelle à l'association "Colombes sur Glace"

LINGUANOTTO Sabine

14) Délégation de service public pour la réalisation d'une chaufferie biomasse pour la zac de la Marine Rapport d'activités 2021

BARTHELEMY-RUIZ Chantal

15) Délégation de service public pour l'exploitation et la gestion du cinéma "l'Hélios" - rapport d'activités 2021

16) Modifications des tarifs du cinéma l'Hélios

17) Demande de labellisation Patrimoine d'Intérêt Régional de l'église Saint-Pierre/Saint-Paul et de son mobilier, vitraux et orgue

18) Attribution au Musée d'Art et d'Histoire d'œuvres acquises ou données en 2022, à fins d'inscription à l'inventaire réglementairement des collections

19) Dotation générale de décentralisation pour la création d'un fablab mobile

BEN BRAHAM Aissa

20) Recensement de la longueur de la voirie communale sur le territoire de la commune de Colombes - année 2022

21) Convention entre la Ville et l'EPT Boucle Nord de Seine de mise à disposition des données de l'ortholuminoplan

MAATOUGUI Nagete

22) Délégation de service public du multi-accueil "Les Mouettes" - rapport d'activités 2021 23) Délégation de service public du multi-accueil "Les Alouettes" - rapport d'activités 2021 24) Délégation de service public du multi-accueil "Les Koalas" - rapport d'activités 2021 25) Délégation de service public du multi-accueil "Les Poussins" - rapport d'activités 2021

CHAIMOVITCH Patrick

26) Désignation de représentants de la Ville au sein du Conseil d'administration du Centre Communal d'Action Sociale : modifications

MICHALLET Leopold

27) Délégation de service public ASCODEV - Rapport d'activité Année 2021 28) Délégation de service public QPARK - Rapport d'activité année 2021

THOMAS Pierre

29) Don d'ordinateurs à des Colombiennes et Colombiens, suite à leur désaffectation des services de la ville

BEKKOUCHE Adda

30) Subvention exceptionnelle à Médecins Sans Frontières pour venir en aide aux populations victimes du séisme de Turquie et de Syrie


Vœu concernant la situation de la dégradation des conditions de rentrée dans les établissements du second degré sur la ville de Colombes – Claire Arnould

Vœu relatif au statut des AESH – Sally O’Shea
Vœu du groupe d’opposition « Notre Parti c’est Colombes » - Leila Leghmara