Conseil municipal du 17 octobre 2023

ORDRE DU JOUR :

- DÉSIGNATION D’UN SECRÉTAIRE DE SÉANCE

- APPROBATION DU COMPTE RENDU ANALYTIQUE

- VOTE DES DÉLIBERATIONS

- COMPTE RENDU DES DÉCISIONS

- QUESTIONS ORALES, VOEUX

 

Madame ALADRO Cecilia

1) Décision modificative n°1 - Budget Principal Ville - Exercice 2023

2) Décision modificative n°1 - Budget annexe Zone artisanale Gabriel Péri - Exercice 2023

3) Décision modificative n°1 - Budget annexe Centre sportif du Parc Lagravère - Exercice 2023

4) Actualisation de l'autorisation de programme et des crédits de paiement (AP/CP n°23) Fossés-Jean/Bouviers

5) Actualisation de l'autorisation de programme et des crédits de paiement (AP/CP n°28) Réfection des équipements sportifs du parc Lagravère

 

Monsieur BEAUSSIER Julien

6) Garantie communale d'un emprunt constitué de six lignes d'un montant de 4 864 870,00 euros entre la société CDC HABITAT SOCIAL et la banque des territoires (CDC) pour une opération d'acquisition en VEFA de 30 logements situés 75 rue du Président Kennedy à Colombes

7) Garantie communale d'un emprunt constitué d'une ligne d'un montant de 375 000.00 euros entre la COOPÉRATIVE FONCIÈRE FRANCILIENNE et Action Logement Services (ALS) pour une opération de 25 logements en bail réel solidaire (BRS) situés rue Pierre Brossolette à Colombes.

8) Garantie communale d'un emprunt constitué d'une ligne d'un montant de 1 217 191.00 euros entre la Coopérative Foncière Francilienne et la banque des territoires (CDC) pour une opération de 25 logements en bail réel solidaire (BRS) situés rue Pierre Brossolette à Colombes

9) Convention de réservation de logements en contrepartie de la garantie communale d'emprunt accordée à CDC HABITAT SOCIAL pour la construction en VEFA de 30 logements sociaux (18 PLUS / 12 PLS) - LOT 14 - situés au 75 rue du Président Kennedy à Colombes

 

Monsieur AGOUMALLAH Boumedienne

10) Modification du tableau des effectifs

11) Plan d'actions égalité professionnelle femmes-hommes Monsieur BACHELAY Alexis

12) Modification du montant de la subvention attribuée à Colombes Habitat Public pour l'opération de construction au 35 rue Michelet

13) Cession par la ville de Colombes des parcelles sises 360 et 376 rue Gabriel Péri à Colombes, cadastrées section BG n°391 et 462, d'une superficie respective de 87 m² et de 723 m², au promoteur Accueil Immobilier

14) Cession par la ville de Colombes de la parcelle sise 358 bis rue Gabriel Péri à Colombes, cadastrée section BG n°262, d'une superficie de 332 m², à l'association Diocésaine de Nanterre

15) Convention de transfert de propriété à titre gratuit dans le domaine public de la voirie et des réseaux sis 358Bis à 376 rue Gabriel Péri à Colombes

 

Madame MOUMNI Dounia

16) Pacte de préférence : acquisition par la ville de Colombes du local commercial B01 d'une surface de 121,60 m², situé au rez-de-chaussée du bâtiment B, ainsi qu'une place de parking 116 au sous-sol, sis 4 rue d'Epinay, 48Bis avenue de Stalingrad et rue des Champarons à Colombes

17) Pacte de préférence : acquisition par la ville de Colombes du local commercial A01 d'une surface de 167,90 m², situé au rez-de-chaussée du bâtiment A, ainsi qu'une place de parking 18Bis au sous-sol, sis 4 rue d'Epinay, 48Bis avenue de Stalingrad et rue des Champarons à Colombes

 

Madame SOW Fatoumata

18) Changement de dénomination de l'avenue Louise Michel

19) Subventions complémentaires aux associations 2023

 

Madame GASMI Samia

20) Réactivation du PLIE (Plan Local pour l'Insertion et l'Emploi) à Colombes

21) Déploiement du dispositif CitésLab sur la ville de Colombes

 

Madame ARNOULD Claire

22) Convention relative à la participation financière de l'ARS IDF au financement des actions et des expérimentations de santé

23) Avenant n°1 à la convention de financement du dispositif "Bougez Bien, Mangez Mieux"

24) Convention entre le département des Hauts-de-Seine et la commune de Colombes relative à l'organisation et au financement des activités de "Promotion en santé sexuelle"

 

Monsieur BEN BRAHAM Aissa

25) Enfouissement des réseaux avenue Anatole France et rue Pasteur - Programme des travaux : Études 2023/Travaux 2024 - Délégation de maîtrise d'ouvrage au Sipperec pour l'enfouissement des réseaux Orange

 

Monsieur CHAIMOVITCH Patrick

26) Désignation du représentant de la commune au sein du Conseil d'école de la primaire, Dominique FRELAUT

 

Madame MAATOUGUI Nagete

27) Délégation de Service Public pour le multi accueil situé rue du Président Kennedy (33 berceaux). Approbation du principe de la Délégation de Service Public

 

Monsieur BAILEY Guillaume

28) Candidature à l'appel à projets La Science se livre porté par le Département des Hauts-de-Seine

 

Monsieur DULAC Boris

29) Versement du forfait communal pour les écoles privées

 

Madame SYLLA Kady

30) Attribution de subventions aux associations dans le cadre du Festival des solidarités internationales 2023

 

Monsieur BEKKOUCHE Adda

31) Subventions en faveur des victimes des catastrophes au Maroc et en Libye

 

Madame PACARY Patricia

32) Prolongement du mandat des membres du Conseil des Sages pour l'année 2024