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Informations pratiques

Conseil Municipal du 28 mars 2024

Conseil Municipal du 28 mars 2024

ORDRE DU JOUR :
- DÉSIGNATION D’UN SECRÉTAIRE DE SÉANCE
- APPROBATION DU COMPTE RENDU ANALYTIQUE
- VOTE DES DÉLIBERATIONS
- COMPTE RENDU DES DÉCISIONS

Madame ALADRO Cecilia
1 - Vote des taux de fiscalité directe pour 2024
2 - Budget primitif 2024 - Budget principal Ville
3 - Budget primitif 2024 - Budget annexe de la Zone Artisanale Gabriel Péri
4 - Budget primitif 2024 - Budget annexe du Centre sportif du Parc Lagravère
5 - Affectation des résultats 2023 sur l'exercice 2024 - Budget principal de la Ville
6 - Affectation des résultats 2023 sur l'exercice 2024 - Budget annexe de la Zone artisanale Gabriel
Péri
7 - Affectation des résultats 2023 sur l'exercice 2024 - Budget annexe du Centre sportif du Parc
Lagravère
8 - Actualisation de l'autorisation de programme et des crédits de paiement (AP/CP n°1201) 32-34
avenue de l'Europe
9 - Actualisation de l'autorisation de programme et des crédits de paiement (AP/CP n°23) Fossés-
Jean/ Bouviers
10 - Actualisation de l'autorisation de programme et des crédits de paiement (AP/CP n°1007) Travaux
d'accessibilité - Travaux et espaces publics
11 - Actualisation de l'autorisation de programme et des crédits de paiement (AP/CP n°28) Réfection
des équipements sportifs du Parc Lagravère
12 - Subventions d'investissement transférées en section de fonctionnement - Budget principal Ville
2024
13 - Rapport sur l'utilisation de l'attribution des montants perçus au titre du fonds de solidarité de la
région Ile-de-France en 2023
14 - Valorisation des travaux en régie de l'exercice 2023


Monsieur BEAUSSIER Julien
15 - Convention avec CDC Habitat définissant les règles applicables aux réservations de logements
locatifs sociaux relevant du contingent communal
16 - Garantie communale d'un emprunt constitué de 6 lignes de prêts d'un montant de 2 465 118,00
euros entre la société Hauts-de-Seine Habitat et la Banque des territoires pour le programme de
construction en VEFA de 15 logements (8 PLUS / 7 PLS) situés 160 boulevard de Valmy - ZAC
ARC SPORTIF - Îlot Colombus - Lot 29
17 - Convention de réservation de logements en contrepartie de la garantie communale d'emprunt de
la Ville de Colombes à Hauts-de-Seine Habitat pour le programme de construction en VEFA de 15
logements (8 PLUS / 7 PLS) situés 160 boulevard de Valmy - ZAC ARC SPORTIF - Îlot Colombus
- Lot 29
18 - Garantie communale d'un emprunt constitué de 5 lignes de prêts d'un montant de 8 415 484,00
euros entre la société Hauts-de-Seine Habitat et la Banque des territoires pour le programme de
construction en VEFA de 47 logements sociaux (28 PLUS / 19 PLS) Boulevard de Valmy - ZAC
ARC SPORTIF - ÎLOT COLOMBUS - LOT 31
19 - Convention de réservation de logements en contrepartie de la garantie communale d'emprunt de
la ville de Colombes à Hauts-de-Seine Habitat pour le programme de construction en VEFA de 47
logements sociaux (28 PLUS / 19 PLS) Boulevard de Valmy - ZAC ARC SPORTIF - ÎLOT
COLOMBUS - LOT 31
20 - Garantie communale d'un emprunt constitué de 4 lignes de prêts d'un montant de 926 000,00 euros
entre la société IMMOBILIÈRE 3F et la Banque des territoires pour le programme d'acquisition /
amélioration de 4 logements sociaux (2 PLAI / 2 PLS) au 54 rue des Monts Clairs à Colombes
21 - Convention de réservation d'un logement en contrepartie de la garantie communale d'emprunt de
la ville de Colombes à IMMOBILIÈRE 3F pour un programme d'acquisition / amélioration de 4
logements sociaux (2 PLAI / 2 PLS) au 54 rue des Monts Clairs à Colombes


Madame ARNOULD Claire
22 - Contrat Local de Santé
Madame MESTRES Valerie
23 - Politique de la ville : Attributions de subventions concernant les actions de l'appel à projets 2024
24 - Adoption du Contrat Engagement Quartiers 2030
Monsieur AGOUMALLAH Boumedienne
25 - Modifications du tableau des effectifs
26 - Développement du PLIE - Création de deux contrats de projet
27 - Développement du PLIE - Signature d'une convention adulte relais sur le poste de référent de
proximité emploi
28 - Convention avec le CIG relative aux prestations du service conseil, insertion, maintien dans l'emploi
(CIME)

Monsieur CHAIMOVITCH Patrick

29 - Désignation d'un représentant de la Ville pour siéger au sein du Comité syndical du Syndicat
intercommunal pour la Plaine de Loisirs Labbeville/Vallangoujard
Madame SOW Fatoumata
30 - Rapport d'activité 2022 du SIFUREP
31 - SIFUREP - Restitution de la compétence cimetière, adhésion d'un nouveau membre et révision
statutaire

Monsieur BACHELAY Alexis
32 - Cession par la ville de Colombes du bien sis 115 rue de Bellevue à Colombes, cadastré section BH
n°35, correspondant à un terrain nu d'une superficie de 54 m², à M. et Mme LAQUERRIERE
33 - Concession d'aménagement Ilot 26 : Acquisition des parcelles sises 157, 159Bis, 165 et 167-169-
169Bis rue Gabriel Péri à Colombes, cadastrées section AU n°33, 34, 35, 36, 269 et 348, d'une
superficie totale de 3.227 m², appartenant à la CODEVAM devenue éCo.Urbain SEM

Monsieur CHARREIRE Maxime

34 - Engagement de la Ville dans le pacte Bois-Biosourcés

Madame MOUMNI Dounia
35 - Déploiement du dispositif Passerelle Ecole-Entreprise

Madame MAATOUGUI Nagete
36 - Approbation du principe du renouvellement d'une Délégation de Service Public pour le multi-
accueil "Les Poussins"

Madame TRICARD Perrine
37 - Révision de la charte des conseils de quartier

Madame MESBAHI Soraya
38 - Modification du règlement intérieur des accueils de loisirs à partir du 1er avril 2024

Madame CHOQUET Elizabeth
39 - Subventions aux associations 2024

Informations du bas de page

Réalisation : Stratis

https://www.colombes.fr/conseil-municipal-du-28-mars-2024-1374.html