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Informations pratiques

Conseil municipal du 29 février 2024


ORDRE DU JOUR :
- DÉSIGNATION D’UN SECRÉTAIRE DE SÉANCE
- APPROBATION DU COMPTE RENDU ANALYTIQUE
- VOTE DES DÉLIBERATIONS
- COMPTE RENDU DES DÉCISIONS
- VŒUX

Madame SOW Fatoumata
1- Convention cadre relative à l'organisation et au succès des Jeux Olympiques et Paralympiques de 2024
2- Convention d'utilisation de site - Venue USE Agreement - Piscine Olympique Municipale
3- Charte du volontariat Olympique et Paralympique 2024 - Ville de Colombes


Monsieur STEPHAN Pierre-Jean
4- Rapport en matière de situation d'égalité femmes - hommes

Monsieur CHARREIRE Maxime
5- Rapport de situation en matière de développement durable 2023

Madame ALADRO Cecilia
6- Rapport d'orientation budgétaire (ROB) 2024

Madame MA Nathalie
7- Signature de convention de dons alimentaires en faveur d'une association caritative

Monsieur BEAUSSIER Julien
8- Garantie communale d'un emprunt constitué de 4 lignes de prêts d'un montant de 7 315 000,00 euros entre la société Immobilière 3F et la banque des territoires pour un programme de construction en VEFA de 42 logements (13 PLAI - 29 PLS) situés au 206 -222 rue des Renouillers (Tranche 1).
9- Convention de réservation de logements en contrepartie de la garantie communale d'emprunt de la Ville de Colombes à Immobilière 3F pour le programme de construction en VEFA de 42 logements (13 PLAI - 29 PLS) situés au 206-222 rue des Renouillers (Tranche 1)
10- Convention avec Immobilière 3F définissant les règles applicables aux réservations de logements locatifs sociaux relevant du contingent communal
11- Convention avec Batigère Habitat définissant les règles applicables aux réservations de logements locatifs sociaux relevant du contingent communal

Monsieur KANTE Suleiman
12- Dérogations au repos dominical pour l'année 2024

Monsieur NARBONNAIS Valentin
13- Actualisation du règlement financier pour les activités soumises à quotient familial à partir du 1er avril 2024

Monsieur DULAC Boris
14- Convention entre la ville de Colombes et l'association loi 1901 "Racing Club de France rugby" affiliée à la Fédération Française de Rugby relative à l'organisation et au financement de l'activité découverte du rugby
15- Participation de la ville au financement des classes autogérées
16- Convention entre la ville de Colombes et l'association Coup de pouce partenaire de la réussite à l'école, relative à l'organisation et au financement des clubs Coup de pouce proposés aux écoles élémentaires.

Monsieur MICHALLET Leopold
17- Plan triennal développement du vélo en ville

Madame MAATOUGUI Nagete
18- Avenant de prolongation pour la DSP les Poussins

Monsieur PIERRE Thomas
19- Adhésion au programme "Numérique pour tous" de la Métropole du Grand Paris
20- Approbation d'une convention constitutive d'un groupement de commandes entre l'établissement public territorial Boucle Nord de Seine et plusieurs communes en vue de la passation d'une mission d'assistance à maîtrise d'ouvrage pour la mise en place d'une stratégie numérique responsable

 

 

Informations du bas de page

Réalisation : Stratis

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