Conseil Municipal du 30 mars 2023

ORDRE DU JOUR :

- désignation d’un secrétaire de séance
- approbation du compte rendu analytique
- information sur l’état récapitulatif annuel des indemnités perçues par les élus
- vote des délibérations
- compte rendu des décisions
- vœu

Monsieur CHAIMOVITCH Patrick
1) Dénomination de la future école de l'Arc Sportif

Madame ALADRO Cecilia
2) Budget primitif 2023 - Budget Principal Ville
3) Budget primitif 2023 - Budget annexe de la Zone Artisanale Gabriel Péri
4) Budget primitif 2023 - Budget annexe du Centre Sportif du Parc Lagravère
5) Vote des taux de fiscalité directe pour 2023
6) Affectation des résultats 2022 sur l'exercice 2023 - Budget principal de la Ville
7) Affectation des résultats 2022 sur l'exercice 2023 - Budget annexe de la Zone Artisanale Gabriel Péri
8) Affectation des résultats 2022 sur l'exercice 2023 - Budget annexe du Centre sportif du Parc Lagravère
9) Actualisation de l'autorisation de programme et des crédits de paiement (AP/CP n°23) Fossés-Jean Bouviers
10) Actualisation de l'autorisation de programme et des crédits de paiement (AP/CP n°28) Réfection des équipements sportifs du parc Lagravère
11) Actualisation de l'autorisation de programme et des crédits de paiement (AP/CP n°1201) 32-34 Avenue de l'Europe
12) Actualisation de l'autorisation de programme et des crédits de paiement (AP/CP n°1007) Travaux d'accessibilité - travaux et espaces publics
13) Subventions d'investissement transférées en section de fonctionnement - Budget principal Ville 2023
14) Subventions d'Investissement transférées en section de fonctionnement - Budget annexe Zone Artisanale 2023
15) Subventions d'Investissement transférées en section de fonctionnement - Budget annexe Centre sportif Lagravère 2023
16) Rapport annuel sur la gestion de la dette 2022 et renouvellement des délégations données à l'exécutif en matière de gestion de dette
17) Valorisation des travaux en régie de l'exercice 2022

Madame SOW Fatoumata
18) Désignation des représentants de la ville de Colombes au sein de l'association TES

Monsieur BACHELAY Alexis
19) Nouveau programme de renouvellement urbain de Colombes - Contractualisation du projet de renouvellement urbain du Petit-Colombes.

Monsieur AGOUMALLAH Boumedienne
20) Rémunération des animateurs(trices) recrutés(es) dans le cadre des séjours en classe découverte et des enseignant(es) responsable de ces séjours
21) Modification du compte épargne temps (CET)
22) Modification du tableau des effectifs

Monsieur CHARREIRE Maxime
23) Approbation du Plan Climat Air Energie Territorial (PCAET) 2022-2027 de Boucle Nord de Seine

Monsieur BEAUSSIER Julien
24) Approbation de la charte des lieux d'accueil des demandeurs de logement social

Monsieur KONTE Mamadou
25) Bilan du budget participatif et révision de la charte de fonctionnement

Madame MESTRES Valerie
26) Politique de la ville : Attributions de subventions concernant les actions de l'appel à projets 2023
27) Approbation et signature d'une convention de partenariat avec la direction des routes d'Île de France (DIRIF) pour la réalisation d'une fresque de street art dans le quartier des Fosses Jean

Madame CHOQUET Elizabeth
28) Subventions aux associations 2023

Monsieur BAILEY Guillaume
29) Des livres à soi - Candidature du réseau de lecture publique et demande de subvention auprès de la DRAC IDF
30) Adoption du contrat de coopération avec le département des Hauts-de-Seine sur la mise à disposition du Cub'édito

Monsieur BEKKOUCHE Adda
31) Adoption d’une convention de coopération avec Viana do Castelo (Portugal)