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- Conseil Municipal du 12 mars 2014
Conseil Municipal du 12 mars 2014
14 mars 2014
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Sommaire
- 00:00:08 Monsieur SARRE DESIGNATION D’UN SECRETAIRE DE SEANCE Hommage à Madame Buron
- 00:03:02 Madame MONGE Hommage à Monsieur Edouard Phanor
- 00:03:48 APPROBATION DU COMPTE RENDU ANALYTIQUE
- 00:04:08 Monsieur LOBRY Rapport unique délibérations n°1 à 21
- 00:35:50 Monsieur SARRE
- 00:38:25 Monsieur RAINFRAY
- 00:50:12 Monsieur SARRE
- 00:53:13 Monsieur FRAGER
- 00:59:40 Madame GOUETA
- 01:19:52 Monsieur SARRE
- 01:32:45 Monsieur TRUPIN
- 01:39:47 Monsieur SARRE
- 01:44:48 Madame CHOMBEAU SOUDAIS
- 01:50:50 Madame MONGE
- 01:55:40 Monsieur BOUCHOUICHA
- 02:01:19 Madame COBLENTZ
- 02:01:33 Monsieur LOBRY
- 02:18:01 Monsieur SARRE
- 02:21:08 Madame COBLENTZ
- 02:21:52 Monsieur SARRE
- 02:23:23 Monsieur LOBRY
- 02:24:29 Monsieur SARRE
- 02:31:08 Monsieur SARRE 1 - Vote du budget primitif 2014 Budget principal ville 2 - Vote du budget primitif 2014 Budget Assainissement 3 - Vote du budget primitif 2014 Budget Zone Artisanale 4 - Vote du budget primitif 2014 Budget centre sportif - Parc Lagravère 5 - Vote du budget primitif 2014 Budget Centre Municipal de Santé 6 - Vote des taux d'imposition 2014 7 - Vote de la taxe d'enlèvement des ordures ménagères 2014 8 - Actualisation de l'autorisation de programme et des crédits de paiement (AP/CP n°1200) schéma directeur 2011-2014 9 - Actualisation de l'autorisation de programme et des crédits de paiement (AP/CP n°1004) extension/réhabilitation de l'école élémentaire Maintenon 10 - Actualisation de l'autorisation de programme et des crédits de paiement (AP/CP n°1005) création du groupe scolaire du quartier de La Marine 11 - Actualisation de l'autorisation de programme et des crédits de paiement (AP/CP n°1006) création de la médiathèque du quartier de La Marine 12 - Actualisation de l'autorisation de programme et des crédits de paiement (AP/CP n°1007) travaux d'accessibilités - travaux et espaces publics
- 02:37:22 Madame GOUETA 13 - Actualisation de l'autorisation de programme et des crédits de paiement (AP/CP n°1009) extension de l'école élémentaire Marcel Pagnol
- 02:38:45 Monsieur SARRE Suspension de séance Monsieur SARRE 14 - Actualisation de l'autorisation de programme et des crédits de paiement (AP/CP n°1201) 32/34 avenue de l'Europe 15 - Actualisation de l'autorisation de programme et des crédits de paiement (AP/CP n°1301) requalification du site THALES 16 - Actualisation de l'autorisation de programme et des crédits de paiement (AP/CP n°16) Halte-Garderie des Champarons 17 - Actualisation de l'autorisation de programme et des crédits de paiement (AP/CP n°17) réhabilitation de l'école Marcelin Berthelot 18 - Actualisation de l'autorisation de programme et des crédits de paiement (AP/CP n°23) Fossés-Jean/Bouviers 19 - Actualisation de l'autorisation de programme et des crédits de paiement (AP/CP n°24) extension/réhabilitation de l'école maternelle Victor Hugo 20 - Actualisation de l'autorisation de programme et des crédits de paiement (AP/CP n°25) réalisation du Club house Charles Péguy 21 - Actualisation de l'autorisation de programme et des crédits de paiement (AP/CP n°1008 réfection de la piscine municipale du parc Lagravère 22 - Fixation du taux de la redevance assainissement 2014
- 02:42:44 Monsieur LOBRY 23 - Fixation de la participation de la commune de Colombes au budget du SIVU CO.CLI.C Rapport unique délibérations n° 24 et n° 25 24 - Remise gracieuse du débit constaté à l'encontre d'un régisseutr consécutif à la perception d'un faux billet de 50 € à la patinoire municipale entre le 21 et le 27 octobre 2013. 25 - Remise gracieuse du débet constaté à l'encontre d'un régisseur consécutif à la disparition de 26 cartes d'accès à la piscine municipale
- 02:43:36 Monsieur CHAIMOVITCH 26 - Projet de Rénovation Urbaine de la ZRU Petit-Colombes /Grèves - Création d'un pôle public de proximité Avenant n°2 au marché de travaux n°M123012 - LOT 1 (société DOMATECH) 27 - Projet de Rénovation Urbaine de la ZRU Petit-Colombes / Grèves - Création d'un pôle public de proximité Avenant n°2 au marché de travaux n°M123013 - LOT 3 (société ALUFER) 28 - Retirée 29 - Projet de Rénovation Urbaine de la ZRU Petit-Colombes / Grèves - Création d'un pôle public de proximité Avenant n°1 au marché de travaux n°M123016 - LOT 6 (société ATELIER DES COMPAGNONS) 30 - Retirée 31 - Projet de Rénovation Urbaine de la ZRU Petit-Colombes / Grèves - Création d'un pôle public de proximité Avenant n°2 au marché de travaux n°M123020 - LOT 10 (société TBES)
- 02:46:58 Monsieur CHAIMOVITCH Rapport unique délibérations n° 32 à n° 42 32 - Projet de Rénovation Urbaine de la ZRU Petit-Colombes / Grèves - Création d'un pôle public de proximité Avenants de prolongation de délai des marchés de travaux de l'ensemble des lots de l'opération (lots n°1 et n°3 à n°12) 33 - Projet de Rénovation Urbaine de la ZRU Petit-Colombes / Grèves - Création d'un pôle public de proximité Avenant n°3 au marché de travaux n°M123013 - LOT 3 (société ALUFER) Prolongation délais de travaux 34 - Projet de Rénovation Urbaine de la ZRU Petit-Colombes / Grèves - Création d'un pôle public de proximité Création d'un pôle public de proximité Avenant n°2 au marché de travaux n°M133013 - LOT 4 (société RODARI) Prolongation délais de travaux 35 - Projet de Rénovation Urbaine de la ZRU Petit-Colombes / Grèves - Création d'un pôle public de proximité Avenant n°1 au marché de travaux n°M123015 - LOT 5 (société ATELIER DES COMPAGNONS) Prolongation délais de travaux 36 - Projet de Rénovation Urbaine de la ZRU Petit-Colombes / Grèves - Création d'un pôle public de proximité Avenant n°2 au marché de travaux n°M123016 - LOT 6 (société ATELIER DES COMPAGNONS) Prolongation délais de travaux 37 - Projet de Rénovation Urbaine de la ZRU Petit-Colombes / Grèves - Création d'un pôle public de proximité Avenant n°1 au marché de travaux n°M123017 - LOT 7 (société DG PEINTURE) Prolongation délais de travaux 38 - Projet de Rénovation Urbaine de la ZRU Petit-Colombes / Grèves - Création d'un pôle public de proximité Avenant n°1 au marché de travaux n°M123018 - LOT 8 (société SOCAPE) Prolongation délais de travaux 39 - Projet de Rénovation Urbaine de la ZRU Petit-Colombes / Grèves - Création d'un pôle public de proximité Avenant n°3 au marché de travaux n°M123019 - LOT 9 (société ATELIER DES COMPAGNONS) Prolongation délais de travaux 40 - Projet de Rénovation Urbaine de la ZRU Petit-Colombes / Grèves - Création d'un pôle public de proximité Avenant n°3 au marché de travaux n°M123020 - LOT 10 (société TBES) Prolongation délais de travaux 41 - Projet de Rénovation Urbaine de la ZRU Petit-Colombes / Grèves - Création d'un pôle public de proximité Avenant n°1 au marché de travaux n°M123021 - LOT 11 (société ASCIER) Prolongation délais de travaux 42 - Projet de Rénovation Urbaine de la ZRU Petit-Colombes / Grèves - Création d'un pôle public de proximité Avenant n°1 au marché de travaux n°M133014 - LOT 12 (société RODARI) Prolongation délais de travaux 43 - Projet de Rénovation Urbaine ZUS Fossés-Jean / Gare du stade Avenant n°1 au marché de maîtrise d'oeuvre n°M133019 relatif à la Restructuration des espaces publics du quartier des Fossés- Jean / Bouviers 44 - Acquisition par la ville de Colombes du bien sis 1 avenue des Renouillers à Colombes, cadastré section BM n°391, d'une superficie de 13 m2, appartenant à M. et Mme VIOT Mickaël et Katell 45 - Acquisition par la ville de Colombes du bien sis 71Bis rue Solférino à Colombes, cadastré section K n°295, d'une superficie de 9 mÇ, appartenant à M. FOUBERT Philippe et Mme LE CORRE Julie
- 02:50:26 Monsieur DANILO 46 - Indemnité de conseil allouée au trésorier municipal
- 02:51:41 Madame MONGE 47 - Autorisation du Maire à signer le marché de suivi-animation du Programme d'Intérêt Général
- 02:53:55 Madame BERNARD 48 - Mise à disposition de bennes, traitement et évacuation des déchets Autorisation de signer le marché 52 - Fourniture et installation d'équipements de jeux et de sols de réception dans les espaces extérieurs de la ville de Colombes Autorisation de signer le marché
- 02:54:44 Madame ANTOGNAZZA 49 - Participation de la Ville de Colombes à l'Association pour la Gestion Mutualisée des Fonds Européens des Hauts-de-Seine (GMFE 92) : prorogation par voie d'avenant de la convention initiale 2011-2013 et versement d'une première avance au titre de l'exercice 2014.
- 02:57:27 Monsieur TRUPIN
- 02:57:57 Madame ANTOGNAZZA 50 - Approbation et signature de l'avenant n°2 à la délégation de service public pour la gestion du multi-accueil situé 13 rue de la Cerisaie
- 03:00:09 Monsieur FRAGER 51 - Convention de dépôt de 4 statuettes au Musée municipal d'art et d'histoire de Colombes par le Musée national du Sport
- 03:03:23 Monsieur SARRE Question sur les décisions
- 03:03:29 Monsieur TRUPIN
- 03:04:03 Monsieur FRAGER Question orale
- 03:06:58 Madame GOUETA
- 03:08:29 Monsieur SARRE
- 03:11:47 Monsieur SARRE Remerciements aux élus qui ne se représentent pas. Remerciements à l’ensemble des élus de la majorité et de l’opposition.
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Informations du bas de page
Réalisation : Stratis
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