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Conseil Municipal du mois de décembre 2019
18 décembre 2019 - Durée : 4:17:35
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Sommaire
- 00:00:00
- 00:02:55 APPEL
- 00:05:47 DESIGNATION D'UN SECRETAIRE DE SEANCE
- 00:06:07 Mr BEN BRAHAM
- 00:07:34 1) Dénomination du pôle d'équipements publics des Fossés- Jean. Mme GOUETA
- 00:12:16 Mr BOUCHOUICHA
- 00:13:52 Mme SOW
- 00:15:10 Mr CHAIMOVITCH
- 00:16:22 Mr SARKIS
- 00:17:47 Mme FRONTIGNY
- 00:18:59 Mr WEHBE
- 00:20:55 Mme GOUETA
- 00:22:18 2) Dénomination de l'esplanade située devant le pôle d'équipements publics des Fossés- Jean. Mme GOUETA
- 00:22:35 3) Modification de la dénomination de la médiathèque Michelet. Mme GOUETA
- 00:22:58 4) Dérogations au repos dominical pour l'année 2020. Mme COBLENTZ
- 00:23:51 Mr CHAIMOVITCH
- 00:24:52 Mme GONTHIER-MAURIN
- 00:27:19 Mme COBLENTZ
- 00:28:41 5) Approbation du protocole d'accord transactionnel à conclure avec la société SATO et associés. Mr BOLUFERT
- 00:30:24 6) Liste des contentieux pour l'année 2019. Mr BOLUFERT
- 00:31:21 Mme FRONTIGNY
- 00:32:19 Mr CHAIMOVITCH
- 00:32:50 Mr BOLUFERT
- 00:34:16 7) Approbation du rapport 2019 de la Commission Locale d’Évaluation des Charges Transférées (CLECT) instituée entre l'EPT Boucle Nord de Seine et ses communes membres. Mr NOUAL
- 00:35:26 Mr CHAIMOVITCH
- 00:36:09 Mr BOUCHOUICHA
- 00:39:54 Mr NOUAL
- 00:41:33 Mme GONTHIER-MAURIN
- 00:49:58 Mme GOUETA
- 00:43:27 Mr NOUAL
- 00:44:28 8) Décision modificative n°2 - Budget principal Ville - Exercice 2019. Mr NOUAL
- 00:45:36 Mr CHAIMOVITCH
- 00:46:32 Mme MONGE
- 00:46:50 Mme GOUETA
- 00:49:11 Mr METIAS
- 00:53:26 Mme GOUETA
- 00:54:34 Mr BACHELAY
- 00:55:30 Mr BEN BRAHAM
- 00:55:46 Mr REGRAGUI
- 00:58:27 SUSPENSION
- 01:13:14 REPRISE. Mme GOUETA
- 01:14:35 Mme GONTHIER-MAURIN
- 01:14:59 9) Clôture de l'autorisation de programme et des crédits de paiement (AP/CP N°1005) "Création du groupe scolaire de la ZAC de la Marine". Mr NOUAL
- 01:15:36 Mme MONGE
- 01:16:03 10) Autorisation d'ouverture des crédits d'investissement pour 2020 - Budget principal Ville. Mr NOUAL
- 01:17:09 Mr CHAIMOVITCH
- 01:21:16 Mme GOUETA
- 01:23:36 Mr NOUAL
- 01:24:19 Mr PERROTEL
- 01:25:24 Mme FRONTIGNY
- 01:26:19 Mr MOME
- 01:28:19 Mme GOUETA
- 01:28:37 Mr BACHELAY
- 01:29:39 Mme GOUETA
- 01:31:00 11) Autorisation d'ouverture des crédits d'investissement 2020 - Budget annexe du centre sportif Parc Lagravère. Mr NOUAL
- 01:32:39 12) Autorisation d'ouverture des crédits d'investissement 2020 - Budget annexe de la zone artisanale Gabriel Péri. Mr NOUAL
- 01:33:00 13) Autorisation de verser une avance sur subvention au CCAS par anticipation du vote du budget primitif pour 2020. 14) Approbation de la convention d'avance de trésorerie à conclure entre la Ville et son CCAS pour l'exercice 2020. Mr NOUAL
- 01:33:55 Mme FRONTIGNY
- 01:34:15 Mme GOUETA
- 01:34:41 15) Admission de créances en non-valeurs de produits irrécouvrables - Exercice 2019. Mr NOUAL
- 01:35:11 16) Modification de la régie de recettes développement durable "vente ou cautionnement". Mr NOUAL
- 01:35:54 Mr SARKIS
- 01:36:18 Mme GOUETA
- 01:36:29 17) Remise gracieuse de dettes périscolaires de Mme Sophie KEMPF. 18) Remise gracieuse de dettes périscolaires de Mme Anta DIOP. Mr NOUAL
- 01:37:27 Mr CHAIMOVITCH
- 01:37:59 Mr NOUAL
- 01:38:50 19) Participation de la Ville au financement des classes autogérées - Année 2020. Mme LEGHMARA
- 01:39:52 Mr SARKIS
- 01:40:25 Mme LEGHMARA
- 01:40:42 Mr PERROTEL
- 01:41:30 Mme GOUETA
- 01:41:52 Mme LEGHMARA
- 01:43:39 20) Approbation d'une convention d'attribution de subvention de fonctionnement pour la mise en œuvre de projets visant à l'accueil des enfants en situation de handicap en milieu ordinaire. Mme SAMAMA
- 01:44:40 Mr CHAIMOVITCH
- 01:45:06 Mr PERROTEL
- 01:45:29 Mme SAMAMA
- 01:46:11 Mme LEGHMARA
- 01:48:27 Mme VIGNON
- 01:50:44 21) Approbation de l'avenant au contrat enfance jeunesse 2018/2021, ainsi que de ses annexes, à conclure entre la Ville et la Caisse d'allocations familiales des Hauts-de-Seine. Mme SAMAMA
- 01:51:55 Mr CHAIMOVITCH
- 01:52:13 Mme SAMAMA
- 01:53:03 22) Affectation de deux œuvres de Théodule Ribot et d'un dessin de Jean-Paul Laurens aux collections du Musée municipal d'Art et d'Histoire. Mr NICOT
- 01:54:08 23) Création de tarifs pour les boissons et gâteaux mis en vente dans le nouvel espace de convivialité du Musée municipal d’Art et d’Histoire. Mr NICOT
- 01:54:58 24) Élection des membres de la commission de Délégation de Service Public pour la gestion et l'exploitation du cinéma l'Hélios. Mr NICOT
- 01:56:05 Mr SARKIS
- 01:56:28 Mme GOUETA
- 01:57:54 25) Modification du régime indemnitaire. Mme VALLEE
- 02:01:21 Mr CHAIMOVITCH
- 02:03:12 Mr SARKIS
- 02:04:35 Mme FRONTIGNY
- 02:05:12 Mme MONGE
- 02:07:34 Mr BOUCHOUICHA
- 02:09:23 Mr BACHELAY
- 02:11:09 Mme VALLEE
- 02:14:05 Mme GOUETA
- 02:14:38 Mr BACHELAY
- 02:15:15 Mme GOUETA
- 02:16:00 26) Approbation d'une convention de mise à disposition d'un fonctionnaire territorial à conclure entre le CCAS et la Ville. Mme VALLEE
- 02:17:00 27) Prise en charge financière des actions de formation relevant du Compte Personnel de Formation. Mme VALLEE
- 02:21:17 28) Protection sociale complémentaire - Prévoyance. Mme VALLEE
- 02:24:35 29) Protection sociale complémentaire - Mutuelle. Mme VALLEE
- 02:27:27 30) Approbation du cahier des charges « promoteur ». Mme DELATTRE
- 02:29:00 Mme MONGE
- 02:35:56 Mr PERROTEL
- 02:37:59 Mr BACHELAY
- 02:43:22 Mme FRONTIGNY
- 02:46:00 Mme GOUETA
- 02:46:53 Mme DELATTRE
- 02:51:00 Mme GOUETA
- 02:52:45 31) Approbation des conditions financières et patrimoniales du transfert à l'Etablissement public territorial Boucle Nord de Seine des biens immobiliers communaux situés en ZAC et nécessaires à l'exercice de la compétence d'aménagement. Mme DELATTRE
- 02:54:16 Mme GOUETA
- 02:54:27 Mr BOUCHOUICHA
- 02:55:30 32) Élaboration du règlement de publicité intercommunal. Mme DELATTRE
- 02:57:15 Mr CHAIMOVITCH
- 03:01:03 Mme GOUETA
- 03:01:15 Mme DELATTRE
- 03:01:59 33) Réaménagement du nouveau centre commercial rue Gabriel Péri/Boulevard Charles de Gaulle - création d’une servitude de passage d’accès à la voie publique sur la parcelle cadastrée section BE n°363p. Mme DELATTRE
- 03:03:12 Mr CHAIMOVITCH
- 03:05:43 Mr WEHBE
- 03:07:15 Mr BACHELAY
- 03:09:54 Mr BEN BRAHAM
- 03:11:18 Mme DELATTRE
- 03:12:20 Mme COBLENTZ
- 03:12:30 Mme DELATTRE
- 03:13:55 Mme GOUETA
- 03:15:57 Mr WEHBE
- 03:17:16 Rappel au règlement - Mr BOLUFERT
- 03:18:40 Mme COBLENTZ
- 03:19:28 SUSPENSION
- 03:24:20 REPRISE. Mme GOUETA
- 03:25:25 34) Réaménagement du nouveau centre commercial rue Gabriel Péri/Boulevard Charles de Gaulle - modification de la servitude d’usage de 238 places de stationnement dans le parking souterrain. Mme DELATTRE
- 03:27:53 35) Réaménagement du nouveau centre commercial rue Gabriel Péri - déclassement rétroactif des parcelles cadastrées section BE n°95 et 329. Mme DELATTRE
- 03:29:44 36) Approbation de la convention de subvention à conclure entre l’EPT Boucle Nord de Seine, la Ville et la CODEVAM dans le cadre de la concession d’aménagement pour la ZAC Charles de Gaulle Est. Mme DELATTRE
- 03:31:12 37) Acquisition par la Ville des parcelles à usage de futures voiries sur les rues Saint-Denis, de l’Indépendance et du Bournard, cadastrées section AB n°348, 350, 352 et 353, d’une superficie totale de 47 m², appartenant au Syndicat des copropriétaires du 3/7 rue Saint-Denis, représenté par la SCCV COLOMBES TILLEUL. Mme DELATTRE
- 03:32:11 38) Cession par la Ville du terrain à bâtir sis 7-13 rue d’Enghien, d’une superficie de 448 m², à KAUFMAN&BROAD. Mme DELATTRE
- 03:33:10 Mr CHAIMOVITCH
- 03:34:01 Mme MONGE
- 03:34:34 Mme DELATTRE
- 03:35:07 Mme GOUETA
- 03:35:55 Mr BOUCHOUICHA
- 03:36:30 Mme GOUETA
- 03:37:19 39) Approbation de la convention à conclure avec le Département des Hauts-de-Seine pour la mise en place d'une plateforme électronique d'ouverture des données au public (open data). Mr MOUKARZEL
- 03:37:37 Mr CHAIMOVITCH
- 03:39:35 Mr MOUKARZEL
- 03:40:19 40) Approbation de la convention de mise à disposition à titre gratuit d'un minibus à conclure entre la Ville et le Centre Communal d'Action Sociale. Mme VIGNON
- 03:41:08 41) Syndicat intercommunal pour le gaz et l'électricité en Ile de france (SIGEIF)-Rapport d'activités 2018. Mr PIQUE
- 03:44:00 Mr CHAIMOVITCH
- 03:45:00 Mr BACHELAY
- 03:45:33 Mr SARKIS
- 03:46:29 Mr BOUCHOUICHA
- 03:46:55 Mme GOUETA
- 03:47:20 Mr PIQUE
- 03:48:30 42) Syndicat intercommunal de la périphérie de Paris pour les énergies et les réseaux de communication (SIPPEREC) - rapport d'activités 2018. Mr PIQUE
- 03:51:24 Mr CHAIMOVITCH
- 03:52:10 Mr PIQUE
- 03:52:33 Mr SARKIS
- 03:52:59 Mr PIQUE
- 03:53:12 Mme GOUETA
- 03:53:29 Mr BACHELAY
- 03:54:43 Mme GOUETA
- 03:55:52 43) Syndicat des Eaux de la Presqu'ile de Gennevilliers-rapport d'activités 2018. Mr PIQUE
- 03:56:24 44) Recensement de la longueur de la voirie communale sur le territoire de la Ville. Mr PIQUE
- 03:57:49 Mr CHAIMOVITCH
- 03:58:35 Mr HEMONET
- 03:59:10 45) Liste des marchés publics et des contrats conclus entre le 1er janvier et le 31 octobre 2019. Mme GOUETA
- 03:59:23 46) Approbation de l'avenant 2020 à la convention d'objectifs entre la Ville et l'association "Centre Social et Culturel des Fossés-Jean". Mr CHAKER
- 04:00:27 47) Attribution d'une subvention exceptionnelle à l’association Centre Social et Culturel des Fossés-Jean. Mr CHAKER
- 04:01:00 48) Approbation de la convention d'objectifs 2019/2020 entre la Ville et France Bénévolat. Mr CHAKER
- 04:01:30 49)Approbation des avenants aux conventions d'objectifs conclues entre la Ville et diverses associations colombiennes. Mr CHAKER
- 04:02:14 Mr CHAIMOVITCH
- 04:02:47 Mr CHAKER
- 04:03:20 Mme MONGE
- 04:03:27 Mr CHAKER
- 04:04:00 Mr BOUCHOUICHA
- 04:04:30 50) Implantation de nouvelles stations Vélib. Mr HEMONET
- 04:05:30 Mr PERROTEL
- 04:06:44 Mr CHAIMOVITCH
- 04:07:32 Mr BACHELAY
- 04:09:40 Mme GOUETA
- 04:10:47 Mr HEMONET
- 04:15:55 Mme GOUETA
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Informations du bas de page
Réalisation : Stratis
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